Alfred Hamm


De: Alfred Hamm
professeur agrégé
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie) et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation des services
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000389340(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199829/05/1998
De: Alfred Hamm
professeur agrégé
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie) et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation des services
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000205466(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 199804/04/1998
De: Alfred Hamm
professeur agrégé
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires auxiliaires et agents sur contrat des services du secrétariat d'Etat à la coopération et à la francophonie et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation des services
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000739019(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 199809/01/1998
De: Alfred Hamm
professeur agrégé
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires auxiliaires et agents sur contrat des services du secrétariat d'Etat à la coopération et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation des services
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
JORFTEXT000000384944(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199719/10/1997
De: Alfred Hamm
professeur agrégé
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires auxiliaires et agents sur contrat des services du secrétariat d'Etat à la coopération et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation des services
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
JORFTEXT000000383820(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 199713/07/1997
De: Alfred Hamm
professeur certifié
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère des affaires étrangères (Coopération) et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation des services
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
JORFTEXT000000365811(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 199626/06/1996
De: Hamm (Alfred, Gabriel)
chef de bureau au ministère ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Alfred Hamm
professeur certifié
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère des affaires étrangères (Coopération) et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation des services
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
JORFTEXT000000374542(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 199514/12/1995
De: Alfred Hamm
professeur certifié
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère des affaires étrangères (Coopération) et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
JORFTEXT000000536104(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 199529/06/1995
De: Alfred Hamm
professeur certifié
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000534127(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Alfred Hamm
professeur certifié
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000551894(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199512/02/1995
De: Alfred Hamm
professeur certifié
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000185012(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 199415/12/1994
De: Alfred Hamm
professeur certifié
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000531808(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 199425/11/1994
De: Alfred Hamm
professeur certifié
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents de la coopération, et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000346248(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199304/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.